MENTIONS LÉGALES

I - RECYCLED MARKET

15, rue du Rhonez - 63 360 Gerzat
Mail : contact@recycledmarket.fr

II - ASPECTS JURIDIQUES

Quentin PESTRE - enseigne Recycled Market

Siren : 844276964 - RCS Clermont-Ferrand

III - CONDITIONS D'UTILISATION

Le site accessible par l'url https://www.recycledmarket.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société. RECYCLED MARKET ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

IV - SITE INTERNET

Directeur de la publication : PESTRE Quentin
Conception du site : PESTRE Quentin

Hébergement : o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

V - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de RECYCLED MARKET ou de tout autre tiers, les utilisateurs reconnaissent que le site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que RECYCLED MARKET détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

Les utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du site et le site lui-même sans l'autorisation préalable écrite de RECYCLED MARKET.

Les utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de RECYCLED MARKET (ou de tiers) sur le site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite de RECYCLED MARKET ou autrement y porter atteinte.

Ecrivez-nous si vous ne trouvez pas de réponse à votre question dans ces rubriques.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Outil Panel

Full Width Boxed Large Boxed Medium
Oui Non

Editeur de thèmes en direct

Clair

Ces images dans le dossier votretheme / assets / img / modèles /

  • Attachement
  • Position
  • Répéter
Clair
Clair

Ces images dans le dossier votretheme / assets / img / modèles /

  • Attachement
  • Position
  • Répéter
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair

Ces images dans le dossier votretheme / assets / img / modèles /

  • Attachement
  • Position
  • Répéter
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair

Ces images dans le dossier votretheme / assets / img / modèles /

  • Attachement
  • Position
  • Répéter
Clair
Clair
Clair
Clair

Ces images dans le dossier votretheme / assets / img / modèles /

  • Attachement
  • Position
  • Répéter
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair
Clair